Informations légales conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site m2active-conteneur.com :
Le site m2active-conteneur.com est hébergé par :
OVH SAS
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
L'ensemble du contenu du site m2active-conteneur.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société M2 ACTIVE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
M2 ACTIVE s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, M2 ACTIVE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, M2 ACTIVE décline toute responsabilité :
Le site m2active-conteneur.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. M2 ACTIVE ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume par conséquent aucune responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site m2active-conteneur.com est soumise à l'accord préalable et écrit de M2 ACTIVE.
Le site m2active-conteneur.com peut être amené à utiliser des cookies. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Ils sont nécessaires à l'utilisation du site et permettent notamment d'améliorer l'expérience utilisateur.
L'utilisateur peut refuser l'installation des cookies en configurant son navigateur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Médiation de la consommation : Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, M2 ACTIVE adhère au service de médiation proposé par le Médiateur de la consommation. Le consommateur peut contacter le médiateur pour tout litige non résolu.
Dernière mise à jour : Janvier 2025
Added to cart
Check out our shop to see what's available